MENTIONS LEGALES

 

Le présent site Internet https://aubusson-creation.fr est la propriété de la Société LES ATELIERS D AUBUSSON, dont le siège social est situé au 10 avenue des Lissiers, au capital social de 11 080,00 €, immatriculé sous le numéro 813051109, téléphone 06 20 18 56 61, adresse courriel contact@ateliers-aubusson.com. Le directeur de la publication est Sylvain BOYER, ayant la qualité de Président de la société LES ATELIERS D AUBUSSON.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.